Documents disponibles chez cet éditeur

Voies et chemins ruraux, guide juridique et pratique / Daniel Roucous / Héricy : Éd. du Puits fleuri (2004)

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Voies et chemins ruraux, guide juridique et pratique Type de document : texte imprimé Auteurs : Daniel Roucous (1955-....), Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Héricy : Éd. du Puits fleuri Année de publication : 2004 Collection : Le Conseiller juridique pour tous., ISSN 0414-6492 num. 176 Importance : 217 p. Présentation : ill., couv. ill. Format : 19 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86739-251-1 Prix : 19,80 EUR Note générale : La couv. porte en plus : "chemins ruraux, voies communales, chemins d'exploitation et de marchepied..." En appendice, choix de textes législatifs et réglementaires Langues : Français (fre) Mots-clés : guide juridique  voie rural  chemins ruraux Résumé : Le conseiller juridique pour tous des chemins ruroux, voies communales, chemins d'exploitation et de marchepied, de servitudes, itinéraires de randonnées et voies vertes. Permalink : http://pmb.grainepc.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6116 Voies et chemins ruraux, guide juridique et pratique [texte imprimé] / Daniel Roucous (1955-....), Auteur  . -  2e éd. . - Éd. du Puits fleuri, 2004 . - 217 p. : ill., couv. ill. ; 19 cm. - (Le Conseiller juridique pour tous., ISSN 0414-6492; 176) . ISBN : 978-2-86739-251-1 : 19,80 EUR La couv. porte en plus : "chemins ruraux, voies communales, chemins d'exploitation et de marchepied..." En appendice, choix de textes législatifs et réglementaires Langues : Français (fre) Mots-clés : guide juridique  voie rural  chemins ruraux Résumé : Le conseiller juridique pour tous des chemins ruroux, voies communales, chemins d'exploitation et de marchepied, de servitudes, itinéraires de randonnées et voies vertes. Permalink : http://pmb.grainepc.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6116

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2000044P	non coté	Livre	3. Prom'Haies Poitou-Charentes	(...)	Disponible

Voies et chemins ruraux, guide juridique et pratique. / Daniel Roucous / Héricy : Éd. du Puits fleuri (2010)

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Voies et chemins ruraux, guide juridique et pratique. Type de document : texte imprimé Auteurs : Daniel Roucous (1955-....), Auteur Mention d'édition : 3e éd. Editeur : Héricy : Éd. du Puits fleuri Année de publication : 2010 Importance : 1 vol. (248 p.) Présentation : ill., couv. ill. en coul. Format : 19 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86739-420-1 Prix : 22 EUR Note générale : En appendice, choix de textes législatifs et réglementaires Langues : Français (fre) Mots-clés : guide juridique  voies et chemins ruraux Résumé : Le conseiller juridique pour tous des chemins ruroux, voies communales, chemins d'exploitation et de marchepied, de servitudes, itinéraires de randonnées et voies vertes. Permalink : http://pmb.grainepc.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6117 Voies et chemins ruraux, guide juridique et pratique. [texte imprimé] / Daniel Roucous (1955-....), Auteur  . -  3e éd. . - Héricy : Éd. du Puits fleuri, 2010 . - 1 vol. (248 p.) : ill., couv. ill. en coul. ; 19 cm. ISBN : 978-2-86739-420-1 : 22 EUR En appendice, choix de textes législatifs et réglementaires Langues : Français (fre) Mots-clés : guide juridique  voies et chemins ruraux Résumé : Le conseiller juridique pour tous des chemins ruroux, voies communales, chemins d'exploitation et de marchepied, de servitudes, itinéraires de randonnées et voies vertes. Permalink : http://pmb.grainepc.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6117

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2000045P	non coté	Livre	3. Prom'Haies Poitou-Charentes	(...)	Disponible

Servitudes, mitoyenneté, bornage, clôture, droit de passage, cours communes, écoulement des eaux.. / Lucie Guchet / Héricy : Éd. du Puits fleuri (2010)

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Servitudes, mitoyenneté, bornage, clôture, droit de passage, cours communes, écoulement des eaux.. Type de document : texte imprimé Auteurs : Lucie Guchet, Auteur Mention d'édition : 9e éd. Editeur : Héricy : Éd. du Puits fleuri Année de publication : 2010 Importance : 267 p. Présentation : ill., couv. ill. en coul. Format : 19 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86739-419-5 Prix : 22 EUR Note générale : Notice réd. d'après la couv. En appendice, choix de textes législatifs Glossaire Langues : Français (fre) Mots-clés : servitude  mitoyenneté  bornage  droit de passage  droit de clôture Résumé : A tous ceux qui ont à ce défendre, à faire valoir leurs droits au sujet d'une servitude... voici un outil indispensable. A partir de solides bases juridiques, ce guide vous explique comment appréhender les servitudes. Permalink : http://pmb.grainepc.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6153 Servitudes, mitoyenneté, bornage, clôture, droit de passage, cours communes, écoulement des eaux.. [texte imprimé] / Lucie Guchet, Auteur  . -  9e éd. . - Héricy : Éd. du Puits fleuri, 2010 . - 267 p. : ill., couv. ill. en coul. ; 19 cm. ISBN : 978-2-86739-419-5 : 22 EUR Notice réd. d'après la couv. En appendice, choix de textes législatifs Glossaire Langues : Français (fre) Mots-clés : servitude  mitoyenneté  bornage  droit de passage  droit de clôture Résumé : A tous ceux qui ont à ce défendre, à faire valoir leurs droits au sujet d'une servitude... voici un outil indispensable. A partir de solides bases juridiques, ce guide vous explique comment appréhender les servitudes. Permalink : http://pmb.grainepc.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6153

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2000089P	non coté	Livre	3. Prom'Haies Poitou-Charentes	(...)	Disponible

Documents d'urbanisme et développement durable : guide pratique pour une application aux SCOT, PLU et cartes communales / Jocelyne DUBOIS-MAURY / Héricy : Éd. du Puits fleuri (2010)

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Documents d'urbanisme et développement durable : guide pratique pour une application aux SCOT, PLU et cartes communales Type de document : texte imprimé Auteurs : Jocelyne DUBOIS-MAURY, Auteur Editeur : Héricy : Éd. du Puits fleuri Année de publication : 2010 Collection : Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 num. 268 Importance : 1 vol. (314 p.) ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86739-431-7 Prix : 24 EUR Note générale : La couv. porte en plus : "à jour de la loi du 12 juillet 2010 d'engagement national pour l'environnement" SCOT = schéma de cohérence territoriale, PLU = plan local d'urbanisme Langues : Français (fre) Mots-clés : lois  juridique  développement durable  SCOT  PLU  cartes communales Résumé : Cet ouvrage, analyse et évalue dans sa première partie, le socle juridique des trois pilliers du développement durable - l'environnement, le social, l'économique - qui conditionnent les politiques d'urbanisme et d'aménagement locales, afin que chacun puisse appréhender les enjeux présents et futurs. Et dans sa deuxième partie, il veur être un guide pratique, un outil de travail à l'usage de tous les acteurs de l'aménagement dès lors qu'ils vont être dans l'obligation de concevoir ou d'adapter les documents d'urbanisme avec la nouvelle loi. Permalink : http://pmb.grainepc.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6189 Documents d'urbanisme et développement durable : guide pratique pour une application aux SCOT, PLU et cartes communales [texte imprimé] / Jocelyne DUBOIS-MAURY, Auteur . - Éd. du Puits fleuri, 2010 . - 1 vol. (314 p.). - (Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492; 268) . ISBN : 978-2-86739-431-7 : 24 EUR La couv. porte en plus : "à jour de la loi du 12 juillet 2010 d'engagement national pour l'environnement" SCOT = schéma de cohérence territoriale, PLU = plan local d'urbanisme Langues : Français (fre) Mots-clés : lois  juridique  développement durable  SCOT  PLU  cartes communales Résumé : Cet ouvrage, analyse et évalue dans sa première partie, le socle juridique des trois pilliers du développement durable - l'environnement, le social, l'économique - qui conditionnent les politiques d'urbanisme et d'aménagement locales, afin que chacun puisse appréhender les enjeux présents et futurs. Et dans sa deuxième partie, il veur être un guide pratique, un outil de travail à l'usage de tous les acteurs de l'aménagement dès lors qu'ils vont être dans l'obligation de concevoir ou d'adapter les documents d'urbanisme avec la nouvelle loi. Permalink : http://pmb.grainepc.org/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6189

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2000143P	non coté	Livre	3. Prom'Haies Poitou-Charentes	(...)	Disponible